Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BATAILLE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée
Monsieur BURRIEL Armand

Numéro de dépôt :
1389235
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/11/1996

Présentation de la marque CHATEAU LA BATAILLE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée

Déposée le 17 novembre 1986 par monsieur BURRIEL Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA BATAILLE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BURRIEL Armand domicilié(e) "Le Bourg", BELVES DE CASTILLON, 33350 CASTILLON LA BATAILLE. - France.

La marque CHATEAU LA BATAILLE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BATAILLE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée est expirée depuis le 17 novembre 1996.

BURRIEL Armand a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLAUD BELLEVUE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. , CHATEAU CLAUD BELLEVUE


Monsieur BURRIEL Armand - "Le Bourg", BELVES DE CASTILLON, 33350 CASTILLON LA BATAILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA BATAILLE"